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HISTOIRE DES HUISSIERS DE JUSTICE À PARIS

Sous l'Antiquité

Dans le cadre imposé par la Pax Romana, les décisions des juges étaient appliquées par des officiales. Ceux-ci étaient répartis sous différents titres selon leurs fonctions. Ils avaient pour noms viatores, executorum latium, cohortales, statores; parmi eux les plus remarqués étaient les apparitores et les executores.

Les apparitores avertissaient le peuple pour les rassembler lors des jugements. Ils introduisaient les plaideurs et assuraient la police des audiences, c'est-à-dire qu'ils rétablissaient le silence lorsque les voix s'élevaient de trop.

Les executores avaient pour tâche de saisir des biens des débiteurs récalcitrants ou même de les conduire en prison.

 

Au Moyen-Age

Puis la Pax Romana s'écroula sous le flot des nombreuses invasions barbares et la Justice privée réapparut .

Le royaume s'organisa autour d'un ensemble de hiérarchies qui chacune établit sa propre organisation judiciaire.

La Justice, attribut essentiel du pouvoir, se rendait alors sous la bannière de la multiplicité. Les lois se personnalisèrent selon qu'elles furent royales, seigneuriales, ecclésiastiques ou communales.

Pourtant, dans toutes ces différentes juridictions, une certaine unité permettait de représenter le pouvoir. Pour cela, il fallait des agents jouissant d'une autorité incontestée.

Nos officiales romains furent alors transformés en bedeaux, serviens, semonceurs puis en sergents et en huissiers de Justice.

Les sergents devaient mettre en forme les demandes des plaideurs et exécuter les décisions rendues par les juges, mais ils s'occupaient plus particulièrement des significations dans les juridictions seigneuriales.

Les huissiers de Justice (dont le nom vient de "l'huis", la porte) sûrs et attentifs, avaient la charge du service intérieur des Audiences et de la police des tribunaux. Puis, progressivement, les huissiers de Justice devinrent les officiers des juridictions importantes tandis que les sergents furent relégués aux juridictions de second ordre.

Leurs compétences s'élargirent, et il devint de plus en plus difficile de tous les regrouper en une seule catégorie.

En Janvier 1572, nos officiers virent leurs attributions se compartimenter.

Par exemple, à Paris, la juridiction du Châtelet comprenait six sortes d'huissiers de Justice  :

- Les huissiers de Justice audienciers pour les tribunaux

- Les huissiers de Justice à cheval pour les faubourgs et les campagnes,

- Les huissiers de Justice à pied pour le centre de la ville,

- Les huissiers de Justice priseurs,

- Les huissiers de Justice à la douzaine (les gardes du prévôt), plus 4 huissiers de Justice dit fieffés dépendant uniquement du Châtelet qui pouvaient exploiter dans tout le royaume.

 

De l'époque moderne à aujourd'hui

Au mois de février 1705, un édit réunit en un seul corps la communauté des huissiers de Justice. C'est ainsi qu'ils prirent tous le titre unique d'huissier de Justice.

Cette unification s'accompagna d'une réglementation quant à leur nombre. Jusqu'à l'arrêt du 22 Termidor an 8, chaque tribunal devant indiquer par un avis le nombre d'huissiers qui lui était nécessaire permettant ainsi au pouvoir central de reprendre en main cette catégorie professionnelle.

Ainsi apparut une ébauche du statut de l'huissier de Justice, renforcée par un décret impérial, datant du 14 juin 1813. Celui-ci reprenait d'ailleurs certains textes anciens pour déterminer par exemple le mode de nomination des huissiers et pour fixer les connaissances requises ainsi que les attributions exactes de ces officiers.